Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS MOUSSET LOM
Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône

Numéro de dépôt :
951152
Date de dépôt :
01/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOUIS MOUSSET LOM

Déposée le 1 avril 1976 par Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOUIS MOUSSET LOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône domicilié(e) (soc. an.), Château des Fines Roches, Châteauneuf du Pape (Vaucluse). - France.

La marque LOUIS MOUSSET LOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOUIS MOUSSET LOM est expirée depuis le 1 avril 1986.

Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS COURONNES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , LES CAVES DES APOTRES , LOUIS MOUSSET , LA CAVE DES APOTRES , LE CELLIER DE LA COURONNE , LES CAVEAUX DES DISCIPLES


Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône - (soc. an.), Château des Fines Roches, Châteauneuf du Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Vins.