LOUIS MOUSSET LOM
Présentation de la marque LOUIS MOUSSET LOM
Déposée le 1 avril 1976 par Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOUIS MOUSSET LOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LOUIS MOUSSET LOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOUIS MOUSSET LOM est expirée depuis le 1 avril 1986.
Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508